Tribune de la SRF - "Plateformes : la fin de nos droits d’auteur ?"
Date de publication : 30/11/2021 - 12:59
Dans une tribune initiée par la SRF et publiée ce jour dans le journal Le Monde, daté du 1er décembre, 157 jeunes cinéastes ayant réalisé un ou deux longs métrages et représentant environ la moitié des premiers films sortis en salle ces six derniers mois, s'alertent "de l'émiettement annoncé des droits de diffusion de leurs œuvres à l'heure des plateformes. Des droits qui ont permis à la génération précédente de vivre décemment tout en créant de façon indépendante".
Nous reprenons in extenso le texte de cette tribune, disponible également ici sur le site de la SRF.
Nous sommes jeunes cinéastes, nous avons réalisé un ou deux longs-métrages, et nous souhaitons nous adresser à celles et ceux qui entendent bâtir le monde de demain. Nous vous écrivons parce qu'un modèle vertueux pour les auteurs et pour la création est en train d'être démembré. Et que personne ne semble en prendre la mesure.
Monde d'hier, monde de demain
Ces trente dernières années, les droits reversés par la SACD aux cinéastes en contrepartie d'une diffusion télévisuelle ont permis à chaque auteur diffusé de vivre entre deux films et d'initier de nouvelles écritures.
La fabrication d'un film de cinéma nous réclame environ quatre années d'ouvrage, néanmoins l'écriture d'un scénario ne donne lieu à aucun salaire, seulement à une avance de droits. Les droits d'exploitation sont donc notre seule rémunération. Un préachat sur Canal+ assure des droits d'auteurs minimums permettant de vivre 18 mois aux conditions du Smic. Un film qui passe pour la première fois sur France 2 ou France 3 donne lieu à des droits d'auteur permettant de vivre entre 10 et 13 mois au Smic.
Sur une plateforme SVàD, il n'y a actuellement aucune assurance de montant, tout y est mouvant, car le nombre d'œuvres proposées et de vues totalisées change sans cesse. Néanmoins, on estime par exemple qu'un préachat sur Netflix assurera une part fixe minimum permettant de vivre entre 3 jours et 2 semaines au Smic. Un film de cinéma en première diffusion sur Netflix après une sortie en salles, qui cumulerait un demi-million de vues françaises sur la plateforme permettrait, selon le contexte, 4 mois de vie au Smic. Le même film passant sur Netflix après avoir été diffusé sur une autre chaîne, pour le même nombre de vues permettrait environ 1,5 mois de vie au Smic. Cet émiettement est le résultat d'une offre pléthorique d'œuvres auxquelles est appliqué un principe de rémunération ancien de prorata. Ainsi, plus la plateforme s'enrichit en nombre d'œuvres proposées... plus la rémunération baisse pour chaque auteur.
L’ubérisation de la majorité des cinéastes de la fiction et du documentaire est en marche, signant la fin d'un modèle protecteur pour les individus, leurs droits sociaux et leur juste rémunération.
Pourtant, les Françaises et les Français n'ont jamais autant payé chaque mois pour accéder à nos œuvres (ticket de cinéma, achats d’écrans, de tablettes, abonnements internet, chaînes payantes, abonnements plateformes, services de visionnage, location VàD...). Et les plateformes ne se sont jamais aussi bien portées, la crise sanitaire ayant amplifié leur déploiement.
Créer pour vivre, vivre décemment pour créer
Comment allons-nous vivre demain entre deux films ? Quand l'ensemble du modèle – même les chaînes françaises traditionnelles – amorcent leur mutation en services de streaming ?
C'est une catastrophe annoncée, d'autant plus sûre qu'elle a déjà eu lieu dans le monde de la musique – parce que rien n'avait été pensé pour les auteurs à l'arrivée du streaming. Pour le cinéma, il n'est pas encore trop tard, et il n'y a aucune fatalité à s'engouffrer dans ce travers.
L’indifférence des pouvoirs publics
Nous sommes jeunes cinéastes, nous avons réalisé un ou deux longs-métrages, et nous souhaitons nous adresser à celles et ceux qui entendent bâtir le monde de demain. Nous vous écrivons parce qu'un modèle vertueux pour les auteurs et pour la création est en train d'être démembré. Et que personne ne semble en prendre la mesure.
Monde d'hier, monde de demain
Ces trente dernières années, les droits reversés par la SACD aux cinéastes en contrepartie d'une diffusion télévisuelle ont permis à chaque auteur diffusé de vivre entre deux films et d'initier de nouvelles écritures.
La fabrication d'un film de cinéma nous réclame environ quatre années d'ouvrage, néanmoins l'écriture d'un scénario ne donne lieu à aucun salaire, seulement à une avance de droits. Les droits d'exploitation sont donc notre seule rémunération. Un préachat sur Canal+ assure des droits d'auteurs minimums permettant de vivre 18 mois aux conditions du Smic. Un film qui passe pour la première fois sur France 2 ou France 3 donne lieu à des droits d'auteur permettant de vivre entre 10 et 13 mois au Smic.
Sur une plateforme SVàD, il n'y a actuellement aucune assurance de montant, tout y est mouvant, car le nombre d'œuvres proposées et de vues totalisées change sans cesse. Néanmoins, on estime par exemple qu'un préachat sur Netflix assurera une part fixe minimum permettant de vivre entre 3 jours et 2 semaines au Smic. Un film de cinéma en première diffusion sur Netflix après une sortie en salles, qui cumulerait un demi-million de vues françaises sur la plateforme permettrait, selon le contexte, 4 mois de vie au Smic. Le même film passant sur Netflix après avoir été diffusé sur une autre chaîne, pour le même nombre de vues permettrait environ 1,5 mois de vie au Smic. Cet émiettement est le résultat d'une offre pléthorique d'œuvres auxquelles est appliqué un principe de rémunération ancien de prorata. Ainsi, plus la plateforme s'enrichit en nombre d'œuvres proposées... plus la rémunération baisse pour chaque auteur.
L’ubérisation de la majorité des cinéastes de la fiction et du documentaire est en marche, signant la fin d'un modèle protecteur pour les individus, leurs droits sociaux et leur juste rémunération.
Pourtant, les Françaises et les Français n'ont jamais autant payé chaque mois pour accéder à nos œuvres (ticket de cinéma, achats d’écrans, de tablettes, abonnements internet, chaînes payantes, abonnements plateformes, services de visionnage, location VàD...). Et les plateformes ne se sont jamais aussi bien portées, la crise sanitaire ayant amplifié leur déploiement.
Créer pour vivre, vivre décemment pour créer
Comment allons-nous vivre demain entre deux films ? Quand l'ensemble du modèle – même les chaînes françaises traditionnelles – amorcent leur mutation en services de streaming ?
C'est une catastrophe annoncée, d'autant plus sûre qu'elle a déjà eu lieu dans le monde de la musique – parce que rien n'avait été pensé pour les auteurs à l'arrivée du streaming. Pour le cinéma, il n'est pas encore trop tard, et il n'y a aucune fatalité à s'engouffrer dans ce travers.
L’indifférence des pouvoirs publics
André Malraux puis Jack Lang ont participé à la construction d'un système vertueux qui a fait rayonner la France : celui de l'exception culturelle, attachée à la défense des auteurs, de leur vision et de leurs droits. Mais malgré nos appels à l'aide, le CNC, la Dgmic, la SACD et la ministre de la Culture ne nous proposent pas encore à ce jour de solution concrète.
La chronologie des médias est suivie de près par tout le secteur, et nous pensons en effet que cet encadrement précis de la production et de la diffusion est essentiel – tant par la loi que par les accords interprofessionnels. Si la ministre est effectivement celle des artistes auteurs, alors qu'elle propose un encadrement législatif et transparent concernant nos droits de diffusion. La SACD est notre maison, nous sommes plus que jamais attachés à la gestion collective – mais nous constatons que notre Société des Auteurs se retrouve bien seule aujourd'hui dans ses négociations face aux géants du streaming. Les tailles de structures sont inégales... et le rapport de force n’est pas favorable aux créateurs.
Par le passé, l'arrivée de nouvelles technologies a déjà donné lieu à de nouveaux modes de compensation pour les auteurs, comme la copie privée. Nous sommes convaincus que la disruption engendrée par la diffusion en streaming doit être accompagnée d’un nouveau mode de rémunération, dont les mécanismes restent à créer. Il en va de même pour sa répartition : le simple calcul par nombre de minutes et de clics est un désastre pour la majorité des cinéastes, alors qu'un système plus solidaire est possible.
La création de demain
L’appauvrissement des auteurs n’est pas inéluctable, c’est un choix de société. Ainsi, nous, jeunes cinéastes, nous tournons vers celles et ceux qui entendent bâtir le monde de demain :
Comptez-vous laisser le streaming précariser la majorité des auteurs ? Comptez-vous continuer d'ignorer la demande de rémunération juste de la part des créatrices et des créateurs, qui sont au commencement des projets sur lesquels toute une industrie repose ? Comptez-vous perpétuer la pratique d'intéressements infinitésimaux des créateurs, qui permet aux producteurs et diffuseurs de se draper dans le respect de la loi, sans reverser aux auteurs de quoi vivre ?
Ou bien comptez-vous renforcer la SACD dans son rôle en encadrant légalement et précisément les redevances des opérateurs en faveur des auteurs ? En œuvrant à adapter de nouvelles règles de répartition mutualisées et solidaires ? À revenir à une TVA à 5,5% pour nos droits de diffusion ? À instaurer une redevance plus conséquente auprès des FAI qui bénéficient grandement de ces bouleversements technologiques ?
En un mot, comptez-vous placer les auteurs au cœur de la création de demain ?
Les 157 signataires :
Kamir Aïnouz, Sofia Alaoui, Marie Amachoukeli, Nathan Ambrosioni, Guilhem Amesland, Nine Antico, Sébastien Bailly, Matthieu Bareyre, Stéphane Batut, Keren Ben Rafael, Emma Benestan, Meryem Benm'Barek, Farid Bentoumi, Houda Benyamina, Edouard Bergeon, Andréa Bescond, Thomas Bidegain, Nicolas Birkenstock, Guillaume Bonnier, Lucie Borleteau, Ludovic Boukherma, Zoran Boukherma, Charline Bourgeois-Tacquet, Leyla Bouzid, Émilie Brisavoine, Mikael Buch, Claire Burger, Thomas Cailley, Vincent Maël Cardona, Émilie Carpentier, Anna Cazenave Cambet, Hélier Cisterne, Jérémy Clapin, Romain Cogitore, Emmanuel Courcol, Véro Cratzborn, Judith Davis, Antoine de Bary, Joséphine de Meaux, Thierry de Peretti, Alix Delaporte, Stéphane Demoustier, Caroline Deruas, Sylvain Desclous, Marion Desseigne Ravel, Stéphanie Di Giusto, Mati Diop, Alice Diop, Elsa Diringer, Audrey Diwan, Basile Doganis, Baptiste Drapeau, Caroline Du Potet, Eric Du Potet, Julia Ducournau, David Dufresne, Roland Edzard, Coralie Fargeat, Frédéric Farrucci, Léa Fehner, Vanessa Filho, Pierre Filmon, Aline Fischer, Marine Francen, Dyana Gaye, Aurélia Georges, Éléa Gobbé-Mévelec, Yann Gonzalez, Fabien Gorgeart, Benoît Graffin, Elie Grappe, Emmanuel Gras, Fred Grivois, Samir Guesmi, Julien Guetta, Rachid Hami, Arthur Harari, Blaise Harrison, Jeanne Herry, François-Régis Jeanne, Thomas Jenkoe, Léo Karmann, Baya Kasmi, Julia Kowalski, Manele Labidi, Rachel Lang, Sébastien Laudenbach, Julie Lecoustre, Erwan Le Duc, Lidia Leber Terki, Xavier Legrand, Blandine Lenoir, Fanny Liatard, Olivier Loustau, Teddy Lussi-Modeste, Marie Madinier, Aïssa Maïga, Arnaud Malherbe, Bertrand Mandico, Naël Marandin, Vincent Mariette, Jean-Bernard Marlin, Sébastien Marnier, Emmanuel Marre, Sarah Marx, Valérie Massadian, Chloé Mazlo, Mounia Meddour, Filippo Meneghetti, Eric Metayer, Constance Meyer, Jonathan Millet, Marie Monge, Anna Novion, Jessica Palud, Benjamin Parent, Héloïse Pelloquet, Aude Pépin, Louis-Julien Petit, Jean-Marc Peyrefitte, Alice Philippon, Rose Philippon, Just Philippot, Pierre Pinaud, Romain Quirot, Lola Quivoron, Antoine Raimbault, Aude-Léa Rapin, Sophie Reine, Quentin Reynaud, Magaly Richard Serrano, Dominique Rocher, Cécilia Rouaud, Anna Roussillon, David Roux, Céline Rouzet, Maxime Roy, Lyes Salem, Thomas Salvador, Clément Schneider, Dorothée Sebbagh, Guillaume Senez, Léonor Serraille, Nicolas Silhol, Morgan Simon, Sarah Suco, Pascal Tessaud, Samuel Theis, Jérémy Trouilh, Aurélien Vernhes- Lermusieaux, Cyprien Vial, Camille Vidal-Naquet, Caroline Vignal, Anaïs Volpé, Éléonore Weber, Zoé Wittock, Hélène Zimmer.
La chronologie des médias est suivie de près par tout le secteur, et nous pensons en effet que cet encadrement précis de la production et de la diffusion est essentiel – tant par la loi que par les accords interprofessionnels. Si la ministre est effectivement celle des artistes auteurs, alors qu'elle propose un encadrement législatif et transparent concernant nos droits de diffusion. La SACD est notre maison, nous sommes plus que jamais attachés à la gestion collective – mais nous constatons que notre Société des Auteurs se retrouve bien seule aujourd'hui dans ses négociations face aux géants du streaming. Les tailles de structures sont inégales... et le rapport de force n’est pas favorable aux créateurs.
Par le passé, l'arrivée de nouvelles technologies a déjà donné lieu à de nouveaux modes de compensation pour les auteurs, comme la copie privée. Nous sommes convaincus que la disruption engendrée par la diffusion en streaming doit être accompagnée d’un nouveau mode de rémunération, dont les mécanismes restent à créer. Il en va de même pour sa répartition : le simple calcul par nombre de minutes et de clics est un désastre pour la majorité des cinéastes, alors qu'un système plus solidaire est possible.
La création de demain
L’appauvrissement des auteurs n’est pas inéluctable, c’est un choix de société. Ainsi, nous, jeunes cinéastes, nous tournons vers celles et ceux qui entendent bâtir le monde de demain :
Comptez-vous laisser le streaming précariser la majorité des auteurs ? Comptez-vous continuer d'ignorer la demande de rémunération juste de la part des créatrices et des créateurs, qui sont au commencement des projets sur lesquels toute une industrie repose ? Comptez-vous perpétuer la pratique d'intéressements infinitésimaux des créateurs, qui permet aux producteurs et diffuseurs de se draper dans le respect de la loi, sans reverser aux auteurs de quoi vivre ?
Ou bien comptez-vous renforcer la SACD dans son rôle en encadrant légalement et précisément les redevances des opérateurs en faveur des auteurs ? En œuvrant à adapter de nouvelles règles de répartition mutualisées et solidaires ? À revenir à une TVA à 5,5% pour nos droits de diffusion ? À instaurer une redevance plus conséquente auprès des FAI qui bénéficient grandement de ces bouleversements technologiques ?
En un mot, comptez-vous placer les auteurs au cœur de la création de demain ?
Les 157 signataires :
Kamir Aïnouz, Sofia Alaoui, Marie Amachoukeli, Nathan Ambrosioni, Guilhem Amesland, Nine Antico, Sébastien Bailly, Matthieu Bareyre, Stéphane Batut, Keren Ben Rafael, Emma Benestan, Meryem Benm'Barek, Farid Bentoumi, Houda Benyamina, Edouard Bergeon, Andréa Bescond, Thomas Bidegain, Nicolas Birkenstock, Guillaume Bonnier, Lucie Borleteau, Ludovic Boukherma, Zoran Boukherma, Charline Bourgeois-Tacquet, Leyla Bouzid, Émilie Brisavoine, Mikael Buch, Claire Burger, Thomas Cailley, Vincent Maël Cardona, Émilie Carpentier, Anna Cazenave Cambet, Hélier Cisterne, Jérémy Clapin, Romain Cogitore, Emmanuel Courcol, Véro Cratzborn, Judith Davis, Antoine de Bary, Joséphine de Meaux, Thierry de Peretti, Alix Delaporte, Stéphane Demoustier, Caroline Deruas, Sylvain Desclous, Marion Desseigne Ravel, Stéphanie Di Giusto, Mati Diop, Alice Diop, Elsa Diringer, Audrey Diwan, Basile Doganis, Baptiste Drapeau, Caroline Du Potet, Eric Du Potet, Julia Ducournau, David Dufresne, Roland Edzard, Coralie Fargeat, Frédéric Farrucci, Léa Fehner, Vanessa Filho, Pierre Filmon, Aline Fischer, Marine Francen, Dyana Gaye, Aurélia Georges, Éléa Gobbé-Mévelec, Yann Gonzalez, Fabien Gorgeart, Benoît Graffin, Elie Grappe, Emmanuel Gras, Fred Grivois, Samir Guesmi, Julien Guetta, Rachid Hami, Arthur Harari, Blaise Harrison, Jeanne Herry, François-Régis Jeanne, Thomas Jenkoe, Léo Karmann, Baya Kasmi, Julia Kowalski, Manele Labidi, Rachel Lang, Sébastien Laudenbach, Julie Lecoustre, Erwan Le Duc, Lidia Leber Terki, Xavier Legrand, Blandine Lenoir, Fanny Liatard, Olivier Loustau, Teddy Lussi-Modeste, Marie Madinier, Aïssa Maïga, Arnaud Malherbe, Bertrand Mandico, Naël Marandin, Vincent Mariette, Jean-Bernard Marlin, Sébastien Marnier, Emmanuel Marre, Sarah Marx, Valérie Massadian, Chloé Mazlo, Mounia Meddour, Filippo Meneghetti, Eric Metayer, Constance Meyer, Jonathan Millet, Marie Monge, Anna Novion, Jessica Palud, Benjamin Parent, Héloïse Pelloquet, Aude Pépin, Louis-Julien Petit, Jean-Marc Peyrefitte, Alice Philippon, Rose Philippon, Just Philippot, Pierre Pinaud, Romain Quirot, Lola Quivoron, Antoine Raimbault, Aude-Léa Rapin, Sophie Reine, Quentin Reynaud, Magaly Richard Serrano, Dominique Rocher, Cécilia Rouaud, Anna Roussillon, David Roux, Céline Rouzet, Maxime Roy, Lyes Salem, Thomas Salvador, Clément Schneider, Dorothée Sebbagh, Guillaume Senez, Léonor Serraille, Nicolas Silhol, Morgan Simon, Sarah Suco, Pascal Tessaud, Samuel Theis, Jérémy Trouilh, Aurélien Vernhes- Lermusieaux, Cyprien Vial, Camille Vidal-Naquet, Caroline Vignal, Anaïs Volpé, Éléonore Weber, Zoé Wittock, Hélène Zimmer.
La rédaction
© crédit photo : DR
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