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Liste des articles correspondant au tag :justice
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Cartes UGC Illimité : Suspicions de fraudes chez plusieurs cinémas indépendants
CinémaUne enquête, publiée par Libération le 29 octobre, révèle des litiges entre UGC et plusieurs salles indépendantes, très majoritairement parisiennes, basés sur des usages frauduleux de ses formules d’abonnement illimité. Contacté par Le film français, UGC réagit.
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Abbé Pierre : L’équipe du film s’exprime
CinémaA la suite des révélations posthumes de faits violences sexuelles attribués à l’ancien fondateur d’Emmaüs, la production et toute l’équipe artistique de L'abbé Pierre : Une vie de combats signe un communiqué condamnant ouvertement ses actes présumés, et affirmant leur soutien aux victimes.
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La justice britannique abandonne les poursuites contre Harvey Weistein
CinémaSelon le Crown Prosecution Service, "il n'existe plus de perspective réaliste de condamnation".
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La procureure Kari Morrissey conteste l’annulation du procès d’Alec Baldwin
CinémaAprès l’abandon des charges contre la star en avril 2023, accusé d’homicide involontaire, la procureure demande à la justice de revenir sur l’annulation du procès.
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Le lancement de Venu Sports entravé par la justice
DigitalFubo a obtenu une injonction préliminaire contre The Walt Disney Company, Fox Corp. et Warner Bros. Discovery pour leur plateforme commune sportive.
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Détournement de fonds : Ladj Ly évite un procès au pénal
CinémaLe réalisateur français devra verser une amende de 50 000€ pour abus de confiance dans le cadre de la gestion de sa société de production et d'une association.
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Dominique Boutonnat condamné à trois ans de prison dont un an ferme
CinémaCondamné par le tribunal correctionnel de Nanterre, Dominique Boutonnat devra effectuer sa peine d'un an de prison à domicile avec un bracelet électronique.
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Pass Culture : Eric Garandeau mis en cause
CinémaLe parquet national financier a ouvert une enquête visant l’ancien président du CNC et inspecteur général des finances, pour des délits présumés en lien avec sa précédente mission ministérielle de conseil pour la mise en place du Pass Culture.
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VHSS : L'enquête visant André Téchiné classée sans suite
CinémaLa procédure ouverte après une plainte déposée en mars par le comédien Francis Renaud pour harcèlement sexuel contre le cinéaste, et pour agression sexuelle contre le directeur de casting Gérard Moulevrier, a été refermée par le parquet de Paris.
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Gérard Depardieu jugé en octobre
CinémaL'acteur, mis en examen pour viol, sera jugé en octobre prochain à Paris pour agressions sexuelles sur deux femmes lors d'un tournage en 2021, selon le parquet parisien.
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Gérard Depardieu placé en garde à vue
Cinéma(Actualisé) - L’acteur, déjà mis en examen pour viol, a été entendu lundi à Paris sur des faits dénoncés par deux femmes. La garde à vue a été levée en fin de journée.
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La Justice ordonne le blocage de 23 sites pirates
DigitalPar deux décisions du 4 avril, le tribunal judiciaire de Paris ordonne aux opérateurs Orange, Bouygues Telecom, Free et SFR de bloquer l'accès à 23 sites qui proposaient illégalement des films et des séries dans un délai de 15 jours
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Non-lieu prononcé pour Ary Abittan
CinémaLa mise en examen de l'acteur, lancée fin 2021 après une plainte pour viol, avait été abandonnée en juillet 2023. La plaignante fait appel du non-lieu.
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Roman Polanski : Un procès civil prévu en Californie
CinémaAprès une première condamnation en 1977 pour viol sur mineur, le cinéaste est visé par un nouveau procès au civil aux Etats-Unis.
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Clap de fin pour Rezo Films
CinémaLa liquidation judiciaire de la société de distribution a été ordonnée le 12 mars. Indépendante de cette dernière, Rezo Productions poursuit toutefois son activité.
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Tir mortel sur le film "Rust": L'armurière jugée coupable d'homicide involontaire
CinémaDeux ans et demi après la tragédie qui a frappé le tournage du western Rust, marquée par le décès de la directrice de la photographie Halyna Hutchins, la responsable des armes de la production était accusée de négligences répétées.
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Gérard Depardieu visé par une nouvelle enquête pour agression sexuelle
CinémaLe parquet de Paris a ouvert une nouvelle enquête après la plainte d'une décoratrice accusant Gérard Depardieu de l'avoir agressée sexuellement lors du tournage des Volets verts, en 2021
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André Téchiné visé par une enquête après une plainte pour harcèlement sexuel
CinémaLe parquet d'Évreux a ouvert, après une plainte du comédien Francis Renaud, une enquête "sans qualification pénale précise" visant le cinéaste français, appelant toutefois "à la plus grande prudence". Le plaignant met également en cause le directeur de casting Gérard Moulévrier.
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Sénat : Judith Godrèche demande une commission d’enquête sur les VHSS au cinéma
CinémaL’actrice française a été entendue à l'occasion d’une audition devant une délégation sénatoriale aux droits des femmes, à Paris ce jeudi 29 février.
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Rachida Dati "gênée" par le report de sortie de "CE2"
CinémaInvitée au micro de France Culture ce jeudi 29 février, la ministre a exprimé sa gêne quant à la décision de repousser la sortie du novueau film de Jacques Doillon, tout en réaffirmant son "combat" contre les violences sexuelles et sexistes.
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Jacques Doillon va porter plainte pour diffamation contre Judith Godrèche
CinémaLe cinéaste a choisi de riposter, suite aux accusations de viol portées par l’actrice française.
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Le groupe Canal+ condamné à verser 1,66 M€ au groupe TF1
TélévisionLe tribunal judiciaire de Paris a rendu son jugement qui concernait la diffusion de films en clair sur Canal+ pendant quelques jours lors de la pandémie de la Covid-19.
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César 2024 : L'Académie s'exprime sur les cas de personnes mis en cause au niveau judiciaire
CinémaDans un communiqué intitulé " Non-mise en lumière d'une personne éligible aux César en cas de mise en cause judiciaire", l'Académie rappelle son processus pour l'édition 2024 des César.
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Accusations d'Adèle Haenel : Fin de l'enquête pour agressions sexuelles visant Christophe Ruggia
CinémaLa juge d'instruction chargée de l'enquête visant le réalisateur, accusé par Adèle Haenel d'agressions sexuelles quand elle était adolescente, a annoncé que les investigations étaient terminées. Les parties peuvent désormais adresser leurs observations, avant que le parquet ne prenne ses réquisitions.
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Nicolas Bedos jugé début 2024 pour agression sexuelle
Cinéma(Actualisé) - Le réalisateur a été placé ce 21 juin en garde à vue dans un commissariat du centre de Paris, pour des faits reprochés d'agression sexuelle, qui se seraient déroulés début juin dans un club parisien. Il a été relaché le lendemain, dans l'attente d'un procès l'année prochaine.
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Eva Green gagne son procès contre White Lantern Films, producteurs d'un film avorté
CinémaL'actrice française a remporté son action au tribunal à Londres contre la société de production d'un film, à qui elle réclamait son cachet malgré l'annulation du long métrage A Patriot.
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"Umami" : Producteurs et distributeur clarifient leur position par rapport à Gérard Depardieu
CinémaÀ l’approche de la sortie du film de Slony Sow le 17 mai, producteurs et distributeur ont communiqué un texte d’accompagnement faisant suite aux révélations de Médiapart sur Gérard Depardieu.
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Tir mortel sur le tournage de "Rust" : abandon des poursuites contre Alec Baldwin
CinémaAccusé d’homicide involontaire, l’acteur risquait la prison, de même que deux autres membres de l'équipe de tournage du western Rust en 2021, où l'usage d'un projectile réel dans une arme à feu servant d'accessoire avait provoqué la mort de la directrice de la photographie et blessé le réalisateur.
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Biopic sur Florence Arthaud : Un référé de la fille de la navigatrice rejeté par le tribunal de Paris
Cinéma Marie Arthaud-Lingois, inquiète que le prochain film de Géraldine Danon diffuse "une mauvaise image" de sa mère avait intenté un référé afin d’obtenir une copie du scénario de Flo.
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Quatre ans d'emprisonnement requis contre Serge Bromberg.
CinémaSerge Bromberg comparaissait cette semaine pour l'incendie mortel d'un immeuble en 2020 à Vincennes. Il était en effet parti du stockage, par sa société Lobster Films, de bobines de films nitrate dans un garage. Mardi, le parquet a requis quatre ans d'emprisonnement dont trois avec sursis contre le prévenu.
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Tir mortel sur le tournage de "Rust" : les producteurs auraient commis des fautes
CinémaLes autorités du Nouveau-Mexique ont estimé mercredi dans un rapport que les producteurs du film étaient responsables de manquements concernant les conditions de sécurité sur le tournage où Halyna Hutchins a trouvé la mort.
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Horizon dégagé pour Futurikon
CinémaLa cour d’appel de Paris a, dans un arrêt rendu fin février 2021, suspendu la liquidation de la société de production prononcée à l'été 2020, éclaircissant ainsi son avenir à l'aune de ses 25 ans d'existence.
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Scarlett Johansson attaque Disney pour la sortie en streaming de "Black Widow"
CinémaScarlett Johansson poursuit Disney en justice pour sa décision de sortir le film Black Widow sur sa plateforme de streaming en même temps que dans les salles de cinéma, ce qui, selon l'actrice, constitue une rupture de contrat lui ayant coûté des millions de dollars.
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Piratage : lourde amende pour du streaming sportif illégal
TélévisionCinq hommes ont été condamnés par un tribunal breton à de lourds dommages et intérêts pour avoir créé, hébergé et alimenté plusieurs sites de streaming, diffusant illégalement le flux de contenus sportifs de nombreux diffuseurs payants.
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Prolongation pour EuropaCorp
CinémaLa société de production obtient du tribunal de commerce de Bobigny l’allongement de son plan de sauvegarde, afin d’assurer une reprise de ses activités au-delà de la crise sanitaire.
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Gérard Depardieu mis en examen pour viols et agressions sexuelles
CinémaGérard Depardieu, 72 ans, a été mis en examen le 16 décembre pour "viols" et "agressions sexuelles" qu'il aurait commis à l'été 2018 sur une jeune comédienne, ce qu'il conteste, a appris l'AFP mardi de source proche du dossier, confirmé par une source judiciaire.
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Rejet définitif du recours contre "Grâce à Dieu"
CinémaLa Cour de cassation a rejeté le pourvoi de l’ancien prêtre Bernard Preynat contre la diffusion du film de François Ozon, auquel il reprochait de bafouer sa présomption d'innocence.
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Foot sur BFM TV : le Conseil d’État donne raison au CSA
TélévisionMalgré une mise en garde préalable du CSA, la chaîne info du groupe Altice avait décidé début juin 2019 de diffuser la finale de la Ligue des Champions opposant les clubs anglais de Tottenham et Liverpool, un samedi soir, en direct et en clair.
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Adèle Haenel dépose plainte
CinémaEntendue dans le cadre d’une enquête ouverte par le parquet de Paris à la suite de ses révélations médiatiques à l’encontre du réalisateur, l’actrice française a finalement décidé de porter plainte contre Christophe Ruggia.
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Projet de Holding MFE : Vers un accord entre Mediaset et Vivendi ?
TélévisionSelon Pier Silvio Berlusconi, les groupes italien Mediaset et français Vivendi seraient sur le point de trouver un compromis dans le différend qui les oppose depuis plusieurs mois autour d’un projet de holding audiovisuelle pan-européenne voulu par l’actionnaire transalpin.
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La justice rejette la demande d'interdiction d' "Une intime conviction"
CinémaL'un des protagonistes de l'affaire Viguier, Olivier Durandet, avait assigné en justice le distributeur, Memento, et le producteur, Delante Productions, pour obtenir le retrait des salles d'Une intime conviction.
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“Grâce à Dieu” : 2e victoire judiciaire pour François Ozon
Cinéma(Complété) - Après que le tribunal de grande instance de Paris ait autorisé, le 18 février, la sortie de Grâce à Dieu de François Ozon au 20 février, celui de Lyon a également tranché en faveur du réalisateur, après le recours en référé de Régine Maire, qui demandait que son nom soit retiré du film.
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Assignation en justice pour demander l'interdiction du film "Une intime conviction"
CinémaL'amant de Suzanne Viguier, disparue en 2000, a assigné en justice Memento et Delante Productions, distributeur et producteur d'Une intime conviction d’Antoine Raimbault, consacré à cette affaire, pour obtenir son retrait des salles.
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Woody Allen attaque Amazon pour rupture abusive de contrat et réclame 68 M$
CinémaWoody Allen a attaqué jeudi Amazon devant la justice américaine pour rupture abusive de contrat, reprochant au géant d'Internet d'avoir mis fin à leur engagement sur la base d'accusations anciennes visant le réalisateur, ont indiqué à l'AFP ses avocats.
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"Grâce à Dieu" : Un recours déposé contre François Ozon pour reporter la sortie du film
CinémaUn des avocats du père Preynat, Me Emmanuel Mercinier, a déposé vendredi un recours contre François Ozon devant le tribunal de grande instance de Paris pour reporter la sortie du film, prévue en février avant le procès du religieux.
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Harvey Weinstein inculpé pour viol et agression sexuelle
CinémaHarvey Weinstein a été inculpé ce matin à New York. Pour la première fois, des allégations pour viol et agression sexuelles ont été portées contre lui depuis les premières plaintes en octobre 2017.
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Condamnation confirmée contre le scénariste qui accusait "The Artist" de plagiat
CinémaEn février 2016, le scénariste Christophe Valdenaire, qui accusait le film The Artist de plagiat, avait perdu son procès en contrefaçon et avait été condamné par le tribunal de grande instance de Paris pour procédure abusive.
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Roman Polanski, bientôt de retour aux États Unis ?
CinémaLe réalisateur franco-polonais Roman Polanski veut retourner aux États-Unis pour mettre fin à l'affaire de viol d'une mineure qui le poursuit depuis 40 ans, à condition d'avoir la garantie qu'il ne sera pas incarcéré.
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Visa annulé pour "La vie d'Adèle": Kechiche dénonce l'attitude du ministère
CinémaLe réalisateur de La vie d'Adèle, Abdellatif Kechiche, opposé à ce que son film puisse être vu par de jeunes adolescents, a fustigé jeudi le recours envisagé par le ministère de la Culture contre la récente annulation du visa d'exploitation.
